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Article (Arrêté du 30 janvier 1992 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque commission de groupe et de chaque section du Conseil national des universités)

Article (Arrêté du 30 janvier 1992 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque commission de groupe et de chaque section du Conseil national des universités)

Art. 2. - Chaque commission de groupe du Conseil national des universités est composée comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0028 du 02/02/1992
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