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Article (Arrêté du 1er octobre 1992 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)

Article (Arrêté du 1er octobre 1992 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 13 février 1991 susvisé sont ainsi modifiées:
«A compter du 1er septembre 1992, le prix de la pension est fixé par élève et par an à:
«6786 F pour les élèves de l'enseignement secondaire;
«7452 F pour les élèves des classes post-baccalauréat.»