Article (Arrêté du 22 janvier 1993 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)
ANNEXE
première partie
(19 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l’autorisation de mise sur le marché.
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux pour une période de deux ans et six mois les spécialités suivantes :
1° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est supprimé
Prix de vente au public (en francs)
334 638-3 Chlorhydrate de Doxorubicine Diatech 10 mg, lyophylisat pour usage parentéral, flacon (laboratoires Diatech) 80,00
334 640-8 Chlorhydrate de Doxorubicine Diatech 50 mg, lyophilisat pour usage parentéral, flacon (laboratoires Diatech) 315,00
2° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100
335 311-8 Briazide 10 mg - 12,5 mg (benazepril + hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés sécables (28) (laboratoires P.F. Médicament) 122,00
335 313-0 Cibradex 10 mg - 12,5 mg (benazepril + hydrochlorothiazide), comprimés pelliculés sécables (28) (laboratoires Ciba Geigy) 122,00
332 473-7 Kardegic 160 mg (acètylsalicylate de lysine), poudre pour solution buvable, sachets (30) (laboratoires Synthélabo France) 19,50
332 265-5 Kardegic 300 mg (acétylsalicylate de lysine), poudre pour solution buvable, sachets (30) (laboratoires Synthélabo France) 20,70
334 189.4 Mycoster 8 p. 100 (ciclopirox), solution filmogène pour application locale, flacon de 3 ml avec pinceau (laboratoires P.F. Médicament) 93,30
3° Spécialité pharmaceutique pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 60 p. 100
333 550-5 Kétum 2,5 p. 100 (kètoprofène), gel pour applica tion locale, tube de 60 g (laboratoires Menarini France) 23.70
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
1° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100
334 752-0 Aldalix 50 mg/20 mg (spironolactone-furosemide), gélules (30) (laboratoires Searle) 57,40
334 468-0 Butoïd 0,025 p. 100 (budesonide), pommade, tube de 15 g (laboratoires Brocadès Pharma) 12,70
327 210-1 Doxyhexal 100 mg (doxycycline), gélules (5) (laboratoires Hexal France) 17,40
334 400-7 Efcal 500 mg, poudre pour solution buvable, sachets (30) (laboratoires Millot Solac) 37,70
334 401-3 Efical 1000 mg, poudre pour solution buvable, sachets (30) (laboratoires Millot Solac) 67,50
333 868-5 Fonx 1 p. 100 (oxiconazole nitrate), crème, tube de 15 g (laboratoires Brocadès Pharma) 26,20
335 870-7 Fonx 1 p. 100 (oxiconazole nitrate), solution pour application locale, flacon pulvérisateur de 15 ml (laboratoires Brocadès Pharma) 26,20
334 132-2 Fonx 1 p. 100 (oxiconazole nitrate), poudre pour application locale, flacon poudreur de 15 g (laboratoires Brocadés Pharma) 26,20
335 000-2 Maxair 0,2 mg/dose (pirbuterol), suspension pour inhalation buccale en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires 3 M Santé) 33,60
2° Spécialités pharmaceutiques pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 60 p. 100
335 694-4 Nasalide 25 microgrammes/dose (flunisolide), solution nasale en flacon pulvérisateur de 12 ml (100 doses) en flacon (verre brun) avec embout nasal (laboratoires Cassenne) 27,40
335 695-0 Nasalide 25 microgrammes/dose (flunisolide), solution nasale en flacon pulvérisateur 12 ml (100 doses) en flacon (P.E.) avec embout nasal (laboratoires Cassenne) 27,40
Deuxième partie Modificatif
Le libellé de la spécialité pharmaceutique est abrogé :
310 765-5 Transilane, poudre effervescente 140 g (laboratoires Searle),
et remplacé par :
310 765-5 Transilane, poudre effervescente 140 g (laboratoires Innothèra).
Les deux formules continueront d’être remboursées pendant une durée de six mois à compter de la date de publication au Journal officiel afin de permettre l’écoulement des stocks.