Article (Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture)
Art. 1er. - La direction de l'architecture comprend, sous l'autorité du directeur :
- le service de l'inspection générale de l'architecture ;
- le bureau des affaires générales ;
- la mission de la communication et des relations extérieures ;
- la sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale et urbaine ;
- la sous-direction des enseignements et de la recherche ;
- la sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions.