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Article 1 (Arrêté du 3 mai 2007 relatif au registre de formation à bord)

Article 1 (Arrêté du 3 mai 2007 relatif au registre de formation à bord)


Lorsque la délivrance des brevets énumérés au présent article nécessite une période de formation à bord, les modalités de cette formation doivent être consignées dans un registre de formation dont le modèle figure en annexe au présent arrêté (1) :
- brevet d'officier chef de quart passerelle ;
- brevet d'officier chef de quart machine ;
- brevet d'officier chef de quart de navire de mer ;
- brevet d'officier chef de quart machine 15 000 kW.