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Article 1 (Arrêté du 22 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 1 (Arrêté du 22 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)


Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Le point « 2. Plomb » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :




II. - Le point « 3. Fluor » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :




III. - Le point « 6. Cadmium » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :




IV. - Le point « 13. Camphéchlore (toxaphène) » de la partie « B. - Produits » est remplacé par le texte suivant :




V. - Le point « 21. Dioxines » de la partie « B. - Produits » est remplacé par le texte suivant :