Sont homologués les nouveaux règlements techniques annexes de la production, du contrôle et de la certification figurant en annexe au présent arrêté fixant les conditions particulières aux différentes espèces ou groupes d'espèces suivants (1) :
- betteraves et chicorée industrielle ;
- céréales autogames (blé épeautre, orge, avoine, riz, triticale) ;
- hybrides de céréales autogames ;
- seigle ;
- sarrasin ;
- maïs hybride ;
- sorgho ;
- plantes fourragères (graminées, légumineuses à petites graines, légumineuses à grosses graines) ;
- plantes fourragères (chou-navet et rutabaga, chou fourrager, radis fourrager, phacélie) ;
- crucifères oléagineuses et fourragères (variétés lignées et populations) ;
- hybrides et associations variétales de colza, moutarde brune et navette ;
- tournesol ;
- soja ;
- lins textile et oléagineux ;
- chanvre monoïque ;
- chanvre dioïque ;
- légumes.