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Article 27 (Arrêté du 3 juin 2005 portant organisation de l'état-major des armées)

Article 27 (Arrêté du 3 juin 2005 portant organisation de l'état-major des armées)


L'arrêté du 30 décembre 1999 modifié portant organisation de l'état-major des armées est abrogé.