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Article 1 (Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)

Article 1 (Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant fixation des régions de provenance des essences forestières)


Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé portant fixation des régions de provenance des essences forestières sont complétées par la création, pour l'essence forestière Quercus pubescens L. (chêne pubescent), des régions de provenance QPU101 « Nord-Ouest » et QPU901 « Est et Massif central nord ».
La carte de ces deux nouvelles régions de provenance figure en annexe du présent arrêté.