Est modifié ainsi qu'il suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice, pour les variétés suivantes :
Soja : Imari, Paoki, Quito, Sapporo ;
Tournesol : Belem M, Fleuret, Flora, Floralie, Floyd, Fly, Héliasol, Heliasun.
Dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Asgrow France SA (FR) », lire : « Monsanto SAS (FR) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Imari, Paoki ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Sapporo ;
- arrêté du 30 juin 1995, pour la variété Quito ;
- arrêté du 16 avril 1997, pour la variété Flora ;
- arrêté du 9 février 1998, pour les variétés Fleuret, Floralie ;
- arrêté du 16 mars 1999, pour les variétés Floyd, Fly, Héliasol ;
- arrêté du 19 juillet 2000, pour la variété Belem M ;
- arrêté du 28 mars 2002, pour la variété Heliasun.