A N N E X E
Les annexes I, II, III, IV, V et VI de l'arrêté modifié du 22 novembre 2002 sont modifiées comme suit :
« A N N E X E I
DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe I, partie B, est modifiée comme suit :
a) Le texte ci-après est inséré après le point 1 dans le tableau a).
b) Les points 2 et 3 du tableau a sont remplacés par le texte suivant :
c) Dans le tableau b, le point 1 est remplacé par le texte suivant :
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DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe II, partie A, est modifiée comme suit :
a) Chapitre Ier, titre a, le point ci-après est supprimé.
b) Chapitre Ier, titre c, le point 4 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
c) Chapitre II, titre a, le texte ci-après est ajouté à la suite du point 6.
d) Chapitre II, titre c, point 3, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
Végétaux de Castanea Mill. et de Quercus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
L'annexe II, partie B, est modifiée comme suit :
a) Au titre a, le point 6, d, est remplacé par le texte suivant :
b) Au titre b, le point 2 est remplacé par le texte suivant :
c) Au titre c, le point suivant est inséré avant le point 1 à compter du 1er mars 2005 :
d) Le titre d est remplacé par le texte suivant :
d) Virus et pathogènes similaires aux virus
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DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit :
a) Le point 4 est supprimé à compter du 1er mars 2005.
b) Au point 12, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de droite :
Chypre et Malte
c) Au point 14, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de droite :
Estonie, Lettonie, Lituanie, de Chypre et de Malte.
d) Au point 15, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Pays tiers à l'exclusion de la Suisse.
L'annexe III, partie B, est modifiée comme suit :
a) La partie B est remplacée par le texte suivant :
Partie B
VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS
DONT L'INTRODUCTION DOIT ÊTRE INTERDITE DANS CERTAINES ZONES PROTÉGÉES
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DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe IV, partie A, est modifiée comme suit :
a) Au chapitre Ier, les points 1.1, 1.2, 1.3, 1.4 et 1.5 sont remplacés par les points 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6 et 1.7 suivants à compter du 1er mars 2005 :
b) Au chapitre Ier, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
c) Au chapitre Ier, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
d) Au chapitre Ier, le point 2.2 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
e) Au chapitre Ier, le point 3 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
f) Au chapitre Ier, le point 4 est supprimé à compter du 1er mars 2005.
g) Au chapitre Ier, le point 5 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
h) Au chapitre Ier, le point 6 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
i) Au chapitre Ier, le point 7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
j) Au chapitre Ier, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
k) Au chapitre Ier, le point 11.1 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
l) Au chapitre Ier, point 12, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
12. Végétaux de Platanus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires des Etats Unis d'Amérique ou d'Arménie.
m) Au chapitre Ier, au point 34, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de gauche :
d'Estonie, de Lettonie, de Lituanie, de Chypre et de Malte.
n) Au chapitre Ier, au point 53, dans la colonne de gauche, le terme : "Iran est inséré.
o) Au chapitre Ier, au point 54, dans la colonne de gauche, le terme : "Iran est inséré.
p) Au chapitre II, les points 1 et 3 sont supprimés à compter du 1er mars 2005.
L'annexe IV, partie B, est modifiée comme suit :
a) Au point 6, la mention ci-après est insérée dans la colonne de droite avant "Irlande :
Chypre.
b) Le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
c) Au point 12, la mention ci-après est insérée dans la colonne de droite avant "Irlande :
Chypre.
d) Au point 14.1, les termes : "sans préjudice des interdictions applicables à l'écorce visée au point 4 de la partie A de l'annexe III,, dans la colonne du milieu, sont supprimés à compter du 1er mars 2005.
e) Au point 14.5, la mention ci-après est insérée avant "Irlande dans la colonne de droite :
Chypre.
f) Aux points 14.2, 14.3, 14.4, 14.5 et 14.6, les termes : "point 4 de la partie A de l'annexe III,, dans la colonne du milieu, sont supprimés à compter du 1er mars 2005.
g) Le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
h) Au point 20.1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
i) Au point 20.2, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
j) Au point 20.3, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Lettonie, Slovénie, Slovaquie, Finlande.
k) Le texte du point 21 est remplacé par le texte suivant :
l) Le texte ci-après est ajouté après le point 21 :
m) Le texte du point 21.3 est remplacé par le texte suivant :
n) Au point 22, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
o) Au point 23, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
p) Au point 25, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
q) Au point 26, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
r) Au point 27.1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
s) Au point 27.2, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
t) Au point 30, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
u) Le texte du point 31 est remplacé par le texte suivant :
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DE L'ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe V, partie A, est modifiée comme suit :
a) Au chapitre Ier, le point 1.7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
1.7. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) Lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en partie, à partir de Platanus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle,
et
b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1) :
b) Au chapitre Ier, le point 1.8 est supprimé à compter du 1er mars 2005.
c) Au chapitre II, le texte ci-après est ajouté au point 1.9 :
, fruits de Vitis L.
d) Au chapitre II, le point 1.10 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
1.10. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) Lorsqu'il est issu en tout ou en partie de :
- conifères (Coniferales), à l'exception du bois écorcé ;
- Castanea Mill., à l'exception du bois écorcé,
et
b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
e) Au chapitre II, le point 1.11 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
1.11. Ecorce isolée de Castanea Mill. et de conifères (Coniferales).
L'annexe V, partie B, est modifiée comme suit :
a) Au chapitre Ier, aux points 1 et 8, le terme : "Iran est inséré après "Inde.
b) Au chapitre Ier, point 2, le troisième tiret est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
- Acer saccharum Marsh. originaire des Etats-Unis d'Amérique et du Canada.
c) Au chapitre Ier, point 5, le premier tiret est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
- conifères (Coniferales), originaires de pays non européens ».
d) Au chapitre Ier, le point 6 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
6. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) Lorsqu'il a été obtenu en totalité ou en partie de l'un des ordres, genres ou espèces désignés ci-après, à l'exception du matériel d'emballage en bois défini à l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 2 :
- Quercus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique, à l'exception du bois répondant à la désignation visée au point b du code NC 4416.00.00 et lorsqu'il est accompagné de pièces justificatives certifiant que le bois a subi un traitement thermique permettant d'atteindre une température minimale de 176 °C pendant vingt minutes ;
- Platanus, y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique ou d'Arménie ;
- Populus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire de pays du continent américain ;
- Acer saccharum Marsh., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique et du Canada ;
- conifères (Coniferales), y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire de Russie, du Kazakhstan et de Turquie,
et
b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
e) Au chapitre Ier, au point 7 b, les mentions ci-après sont supprimées :
d'Estonie, de Lettonie, de Lituanie, Chypre et Malte.
f) Au chapitre II, le texte ci-après est ajouté après le point 6 :
6 bis. Fruits de Vitis L.
g) Au chapitre II, le point 7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
7. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
a) Lorsqu'il est issu en tout ou en partie de conifères (Coniferales), à l'exception du bois écorcé originaire de pays tiers européens et de Castanea Mill., à l'exception du bois écorcé,
et
b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
h) Au chapitre II, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
9. Ecorce isolée de conifères (Coniferales), originaire de pays tiers européens.
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DE L'ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
L'annexe VI est modifiée comme suit :
a) Après le point 3 du tableau a, le point 3.1 ci-après est ajouté :
b) Le point 6 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
c) Le point 11 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
d) Le point 13 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
e) Au point du tableau 2 b, le texte est remplacé par le texte suivant :
f) Au point 1 du tableau d, le texte est remplacé par le texte suivant :
g) Le point 3 du tableau d est remplacé par le texte suivant :