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Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1993 portant application du décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires)

Article 1 (Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1993 portant application du décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires)


L'annexe II de l'arrêté du 3 décembre 1993 susvisé relative aux coefficients de conversion nécessaires au calcul de la valeur énergétique des denrées alimentaires est complétée comme suit :