Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, ci-annexés (1), est homologué, pour une durée de quatre ans :
1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes en compétition dans la configuration de piste n° 1 « circuit 3,0 km » ;
2. Pour les véhicules de tourisme automobiles et motocyclistes pour une pratique de loisir et de sécurité routière dans les configurations de piste n° 2 « circuit 2,0 km », n° 3 « circuit 1,0 km » et n° 4 « circuit 0,7 km », étant précisé que les configurations de piste n° 2 et n° 3 ne peuvent être utilisées simultanément que pour des exercices de sécurité routière et que lorsque l'une des configurations de piste n° 2 ou n° 3 est utilisée pour le loisir, la bretelle de raccordement n'est pas utilisée sur l'autre configuration ;
3. Pour les véhicules automobiles pour une pratique de loisir et de sécurité routière dans la configuration de piste n° 5 « circuit 3,6 km ».