Article Annexe (Arrêté du 30 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines)

A N N E X E

Bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersinia pestis.
Virus :
Arenaviridae :
Lassa ;
Guanarito ;
Junin ;
Machupo ;
Sabia.
Bunvaviridae :
Dobrova.
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).
Hantavirus :
Hantann ;
Séoul.
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift.
Filoviridae :
Ebola ;
Marburg.
Flaviviridae :
- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
- de la fièvre hémorragique d'Omsk.
Orthomyxoviridae :
Orthomyxovirus de type A, sous-types H 5 et H 7.
Orthopoxvirus :
- de la variole humaine (majeure et mineure) ;
- de la variole blanche ;
- de la variole du singe ;
- camel poxvirus.
Picornaviridae :
Virus poliomyélitique.
Toxines :
- entérotoxines B du staphylocoque ;
- ricine ;
- saxitoxines ;
- toxines botuliniques ;
- toxine diphtérique.