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Article 2 (Arrêté du 5 février 2004 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie)

Article 2 (Arrêté du 5 février 2004 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie)


Le bilan de la carte sanitaire concernant les lits de neurochirurgie est établi comme il apparaît en annexe II.