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Article 3 (Arrêté du 11 mars 2004 portant cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité « ameublement »)
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Article 3 (Arrêté du 11 mars 2004 portant cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité « ameublement »)
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la date de sa publication.