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Article 1 (Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conduite de systèmes industriels »)

Article 1 (Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conduite de systèmes industriels »)


Les dispositions des annexes III « Règlement d'examen », IV « Définition des épreuves » et V « Tableaux de correspondance » de l'arrêté du 9 janvier 2003 susvisé sont remplacées, respectivement, par les dispositions des annexes I, II et III du présent arrêté.