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Article 2 (Arrêté du 2 avril 2004 portant délégation de signature)

Article 2 (Arrêté du 2 avril 2004 portant délégation de signature)


Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général Alain Bidard, sous-chef d'état-major opérations-logistique), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le commissaire général Pierre Porcin. » ;
2° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le troisième alinéa est ainsi rédigé : « M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy, sous-chef d'état-major plans. »