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Article Annexe (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article Annexe (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)


A N N E X E 1
LISTE DES ESSENCES SOUMISES AUX DISPOSITIONS
DU CODE FORESTIER
Chapitre IV du titre V du livre V




A N N E X E 2
LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES L'ADMISSION
DE MATÉRIELS DE BASE IDENTIFIÉS EST AUTORISÉE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS