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Article 1 (Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie)

Article 1 (Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie)


Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 15 avril 2003 susvisé, la sous-direction opérations-emploi comprend :
- le bureau planification des opérations d'infrastructure ;
- le bureau programmes majeurs ;
- le bureau domaine-soutien de proximité.