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Article 4 (Arrêté du 11 juin 2003 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants)

Article 4 (Arrêté du 11 juin 2003 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants)


L'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Sont également admis les titres et les diplômes suivants :
« 1° Les titres ou les diplômes sanctionnant un cycle d'études postsecondaires d'au moins trois années en éducation physique et sportive ou dans le domaine d'une ou de plusieurs pratiques sportives, acquis en France ou dans un autre Etat, et attestés par l'autorité compétente de l'Etat considéré ;
« 2° Les titres ou les diplômes en éducation physique et sportive ou dans le domaine d'une ou de plusieurs pratiques sportives homologuées, en application de l'article L. 335-6 du code de l'éducation, au niveau I ou au niveau II de la nomenclature interministérielle par niveau. »