Article Annexe (Arrêté du 23 juin 2003 relatif à la réglementation de sécurité applicable sur le réseau ferré national)

A N N E X E
LISTE DES RÈGLEMENTS, NOTICES ET CONSIGNES
Glossaire

CG
: Consigne générale.
CL
: Texte relevant du référentiel « Commercial » (ancienne référence).
FR
: Texte relevant du référentiel « Fret ».
IG
: Instruction générale.
IN
: Texte relevant du référentiel « Infrastructures ».
NG
: Notice générale.
KVB
: Contrôle de vitesse par balise.
RH
: Texte relevant du référentiel « Ressources humaines ».
RIV
: Règlement international pour les wagons.
RPS
: Texte relevant du référentiel « Personnel » (ancienne référence).
RS
: Règlement composant le RGS (ancienne référence).
RSPRF
: Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.
TT
: Texte relevant du référentiel « Traction ».
TR
: Texte relevant du référentiel « Transport » (ancienne référence).
VO
: Texte relevant du référentiel « Voyageurs ».

1. Textes relatifs à la sécurité des circulations