Article Annexe (Arrêté du 2 avril 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)
Article Annexe (Arrêté du 2 avril 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)
A N N E X E LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989
B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989