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Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Les divisions 221, 223 b, 226, 228 et 331 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé sont modifiées comme suit :