Article 1er
Au 4°, les mots : « au quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux 1 et 2 ».
Article 1er A
Au premier alinéa, les mots : « et cinquième alinéas » sont remplacés par les mots : « et septième alinéas ».
Article 1er C
Au dixième alinéa, les mots : « quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « sixième alinéa ».
Article 1er D
Au I, les mots : « sixième alinéa » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».
Article 31 B
Cet article est modifié comme suit :
Au 1, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés ;
Au h du 2, les mots : « au septième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux treizième à dix-septième alinéas ».
Article 31 C
Les mots : « c du deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».
Article 31 E
Les mots : « du quatrième alinéa » sont remplacés par les mots : « du dixième alinéa ».
Article 41
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 74 U
Au a du 4, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 90
Au premier alinéa, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au quatrième alinéa ».
Article 102 J
Les mots : « au douzième alinéa de l'article précité » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa du même 5° ».
Article 102 P
Les mots : « au douzième alinéa » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa ».
Article 114
Au deuxième alinéa du 2, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa ».
Article 116
Au troisième alinéa du 2, les mots : « à l'alinéa précédent sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa ».
Article 125
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 140 nonies
Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « au cinquième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux cinquième à septième alinéas » ;
Au troisième alinéa, les mots : « du 2° du cinquième alinéa » sont remplacés par les mots : « du septième alinéa ».
Article 140 decies
Au premier alinéa, les mots : « et cinquième » sont remplacés par les mots : « , cinquième, sixième et septième ».
Article 142
Au quatrième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « des premier à troisième alinéas ».
Article 163 undecies
Au deuxième alinéa, les mots : « l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « le premier alinéa ».
Article 168
Au deuxième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa ».
Article 171 D
Au deuxième alinéa du 2, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 171 E
Au premier alinéa, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa du 2 ».
Article 171 AD
Aux I et II, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 171 AE
Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 171 AF
Les mots : « du premier alinéa » sont remplacés par les mots : « des premier à neuvième alinéas ».
Article 171 AI
Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 171 AJ
Les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 171 AK
Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « dixième alinéa » ;
Au dixième alinéa, les mots : « troisième alinéa du présent article » sont remplacés par les mots : « huitième alinéa ».
Article 172 A
Au premier alinéa du I, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 193
Le premier alinéa est ainsi rédigé :
« L'option prévue aux premier à troisième alinéas et au sixième alinéa de l'article 260 du code général des impôts... (le reste sans changement). »
Article 213
Au deuxième alinéa, les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du quatrième alinéa ».
Article 240 A
Au b, les mots : « du deuxième alinéa des articles 236 et 240 » sont remplacés par les mots : « des deuxième à cinquième alinéas de l'article 236 et du deuxième alinéa de l'article 240 ».
Article 256
Les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du deuxième alinéa ».
Article 260 G
Au deuxième alinéa, les mots : « du dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « du troisième alinéa ».
Article 275 E bis
Au 3°, les mots : « au dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « au quatrième alinéa ».
Article 289
Au 4, les mots : « dernier alinéa » sont remplacés par les mots : « sixième alinéa ».
Article 310 HK
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 315
Au b, les mots : « au titre de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au titre du quatrième alinéa ».
Article 317 ter
Au deuxième alinéa, les mots : « au dernier alinéa du 2° » sont remplacés par les mots : « au neuvième alinéa » et les mots : « le premier alinéa » sont remplacés par les mots : « le troisième alinéa ».
Article 317 sexies
Au premier alinéa du II, aux premier et cinquième alinéas du III et aux premier et troisième alinéas du IV, les mots : « du troisième alinéa » sont supprimés.
Article 333 F
Les mots : « au deuxième alinéa de l'article 1499 A » sont remplacés par les mots : « à l'article 1499 A ».
Article 359
Au dix-huitième alinéa, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 361
Au premier alinéa, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 372
Au quatrième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « aux premier, deuxième et troisième alinéas » et les mots : « à ce même alinéa » sont remplacés par les mots : « à ces mêmes alinéas ».
Article 375
Au deuxième alinéa du II, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 409
Au premier alinéa, les mots : « au deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux deuxième à cinquième alinéas ».