Articles

Article 2 (Arrêté du 14 août 2002 portant modification de l'arrêté du 12 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 2 (Arrêté du 14 août 2002 portant modification de l'arrêté du 12 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)


1. Le point 21 de la partie B (produits) de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est remplacé par l'annexe I du présent arrêté ;
2. Le point 4 de l'annexe II de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est remplacé par l'annexe II du présent arrêté.