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Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Art. 26. - A l'exception du président du Muséum, les membres des conseils exercent leurs fonctions à titre gratuit. Toutefois, leurs frais de déplacement et de séjour peuvent être remboursés dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux fonctionnaires de l'Etat.