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Article (Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code)

Article (Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code)


A N N E X E 41-1


EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :


I. - Médecine générale


Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.


II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines
ou anatomie et cytologie pathologiques


A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.


III. - Anesthésie-réanimation
ou anesthésiologie-réanimation chirurgicale


A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.
B. - 1 libre.


IV. - Cardiologie et médecine des affections vasculaires
ou pathologie cardio-vasculaire


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :
1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;
3. Néphrologie ;
4. Médecine interne ;
5. Pédiatrie ;
6. Pneumologie ;
7. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;
8. Neurologie ;
9. Réanimation médicale.


V. - Dermato-vénéréologie
ou dermatologie et vénéréologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


VI. - Endocrinologie et métabolismes
ou endocrinologie-maladies métaboliques


A. - 2 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :
1. Gynécologie-obstétrique ;
2. Gastro-entérologie et hépatologie ;
3. Néphrologie ;
4. Pédiatrie.
5. Médecine interne.
C. - 1 libre.


VII. - Maladies de l'appareil digestif
ou gastro-entérologie et hépatologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


VIII. - Gynécologie médicale


A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.
B. - 1 libre.


IX. - Hématologie


A. - 3 spécifiques (1) :
1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;
2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.
B. - 1 dans un service agréé de :
1. Anatomie et cytologie pathologiques ;
2. Immunologie et immunopathologie ;
3. Médecine interne ;
4. Oncologie ;
5. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
6. Pédiatrie ;
7. Pneumologie ;
8. Réanimation médicale.
C. - 1 libre.


X. - Médecine interne


A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de :
1. Cancérologie ;
2. Immunologie et immunopathologie ;
3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
4. Réanimation médicale ;
5. Nutrition.
C. - 3 libres.


XI. - Médecine nucléaire


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :
1. Pathologie cardio-vasculaire ;
2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;
3. Médecine interne ;
4. Gastro-entérologie et hépatologie ;
5. Pneumologie ;
6. Neurologie ;
7. Rhumatologie ;
8. Hématologie ;
9. Cancérologie ;
10. Pédiatrie ;
11. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;
12. Oncologie (service de radiothérapie).


XII. - Médecine du travail


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XIII. - Néphrologie


A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de réanimation médicale.
C. - 2 libres.


XIV. - Neurologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie.
C. - 1 libre.


XV. - Oncologie (option oncologie médicale)


A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.
B. - 2 libres.


XVI. - Oncologie (option radiothérapie)
ou radiothérapie


A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.
B. - 1 libre.


XVII. - Pédiatrie


A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.


XVIII. - Pneumologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XIX. - Psychiatrie


A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
B. - 1 libre.


XX. - Psychiatrie
(option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)


A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
B. - 1 libre.


XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic)
ou radiodiagnostic et imagerie médicale


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XXIII. - Rhumatologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale
ou santé publique et médecine sociale


A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.
B. - 2 libres.


XXV. - Biologie médicale


A. - 3 dans des laboratoires.
B. - 1 dans un service clinique agréé.
C. - 1 libre.


XXVI. - Chirurgie infantile


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 3 dans des services agréés de chirurgie :
1. Au moins 1 en chirurgie viscérale ;
2. Au moins 1 en chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 1 libre.


XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie
ou chirurgie orthopédique


A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 2 libres.


XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale ou de stomatologie.
E. - 1 libre.


XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 libre.


XXX. - Chirurgie urologique


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé de :
1. Chirurgie infantile ;
2. Chirurgie vasculaire ;
3. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
4. Gynécologie-obstétrique.
E. - 1 libre.


XXXI. - Chirurgie vasculaire


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
E. - 1 libre.


XXXII. - Chirurgie viscérale


A. - 3 spécifiques (1) :
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 2 dans des services agréés de :
1. Chirurgie infantile ;
2. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
3. Chirurgie urologique ;
4. Chirurgie vasculaire ;
5. Chirurgie viscérale ;
6. Cancérologie (service de chirurgie) ;
7. Oncologie (service de chirurgie).
D. - 1 libre.


XXXIII. - Gynécologie-obstétrique


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :
1. Chirurgie viscérale ;
2. Chirurgie urologique ;
3. Chirurgie vasculaire.
C. - 2 libres.


XXXIV. - Neurochirurgie


Pas de remplacement.


XXXV. - Ophtalmologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.


XXXVII. - Stomatologie


A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.


XXXVIII. - Chirurgie générale


A. - 3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;
Ou
A. - 2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive ;
B. - 2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;
Ou
A. - 3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien généraliste à orientation chirurgie orthopédique).