Article 1 (Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth)

Les dispositions de l'arrêté du 20 juin 2002 susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 6 du présent arrêté.