Article (Arrêté du 17 juillet 2001 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux brevets d'études professionnelles)

Art. 2. - Dans le cadre des enseignements obligatoires :

- en seconde professionnelle, tous les élèves bénéficient d'un enseignement modulaire ;

- en terminale, un ou plusieurs projets pluridisciplinaires à caractère professionnel sont réalisés.

Le volume horaire consacré à l'enseignement modulaire et à ce ou ces projets est réparti à égalité entre les disciplines d'enseignement général et les disciplines d'enseignement technologique et professionnel.