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Article Annexe (Arrêté du 15 janvier 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines)

Article Annexe (Arrêté du 15 janvier 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines)


A N N E X E


Bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersinia pestis.
Virus :
Arenaviridae :
- Lassa ;
- Guanarito ;
- Junin ;
- Machupo ;
- Sabia.
Bunyaviridae :
- Dobrova.
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).
Hantavirus :
- Hantaan ;
- Séoul.
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift.
Filoviridae :
- Ebola ;
- Marburg.
Flaviridae :
- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
- de la fièvre hémorragique d'Omsk.
Picoviridae :
- virus poliomyélitique.
Orthopoxvirus :
- de la variole humaine (majeure et mineure) ;
- de la variole blanche ;
- de la variole du singe ;
- camel poxvirus.
Toxines :
- entérotoxines B du staphylocoque ;
- ricine ;
- saxitoxines ;
- toxines botuliniques ;
- toxine diphtérique.