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Article (Arrêté du 6 décembre 2001 portant création du brevet d'études professionnelles des métiers de la production mécanique informatisée)

Article (Arrêté du 6 décembre 2001 portant création du brevet d'études professionnelles des métiers de la production mécanique informatisée)

Art. 11. - L'arrêté du 7 septembre 1993 portant création du brevet d'études professionnelles productique mécanique, option usinage, est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2003.