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Article (Arrêté du 5 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article (Arrêté du 5 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste A) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 80 du 04/04/2001 page 5246 à 5247

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