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Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

B. - Adjonctions et variantes optionnelles

pour prothèses de base

A partir de certains appareils de base, il est possible, par le jeu d'adjonctions et/ou de variantes optionnelles, de réaliser d'autres types de prothèses.

La codification de ces adjonctions ou variantes optionnelles est alphanumérique à sept caractères.

Le premier :

La lettre (A) : adjonction ;

La lettre (V) : variante optionnelle.

Le second :

La lettre (I) : membre inférieur.

Le troisième :

Un chiffre indique le niveau d'utilisation de l'adjonction ou de la variante optionnelle.

Le quatrième :

Une lettre indique le matériau de l'adjonction ou de la variante optionnelle lorsqu'elle est commune aux prothèses endosquelettiques ou exosquelettiques ; lorsqu'il s'agit d'une adjonction ou d'une variante optionnelle propre aux prothèses endosquelettiques, la lettre est « Z ».

Le cinquième :

Selon le niveau où l'on se situe :

- soit un chiffre indique le type d'emboîture ;

- soit une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau de l'articulation ;

- soit un chiffre indique le type de pied ;

- soit le chiffre « 0 » pour tout autre type d'adjonction ou de variantes optionnelles que celles citées ci-dessus.

Le sixième et le septième :

Deux chiffres indiquent un numéro d'ordre.