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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

II. - Affections avec séquelles

liées à une atteinte spécifique d'organe

Il s'agit d'affections pouvant entraîner des séquelles fonctionnelles d'organes ou de fonction liées à la maladie elle-même ou à la thérapeutique.

L'indemnisation se fera en fonction de l'organe atteint, en se reportant au chapitre de la spécialité concernée.

II.1. Maladies virales :

- hépatites virales (voir chapitre « Appareil digestif ») ;

- syndrome d'immunodéficience acquise (sida) :

Les manifestations cliniques dues au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) sont actuellement maîtrisées par la thérapeutique antirétrovirale. Certains patients peuvent cependant développer un syndrome d'immunodéficience acquise (sida) qui va se traduire par des tumeurs malignes ou des maladies infectieuses (dues à des protozoaires comme la toxoplasmose et la pneumocystose, à des virus comme le cytomégalovirus, à des mycoses profondes : candidose, cryptococcose, histoplasmose, ou à des maladies bactériennes : tuberculose, mycobactérioses atypiques...). Tous les organes peuvent être atteints. Une thérapeutique spécifique est généralement mise en oeuvre et permet souvent la guérison de l'épisode infectieux. Dans le cas contraire (exemple : rétinite à cytomégalovirus) des séquelles peuvent survenir (cécité) ;

- grippe (complications neurologiques et cardiaques) ;

- infections à cytomégalovirus (manifestations neurologiques, cardiaques, digestives) ;

- fièvres virales transmises par les arthropodes et fièvres virales hémorragiques (dengue, fièvre jaune...) :

Séquelles liées essentiellement aux complications méningo-encéphalitiques ;

- infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques) :

- poliomyélite aiguë ;

- infection à virus lents ;

- encéphalites virales ;

- méningites virales ;

- infections virales caractérisées par des lésions cutanéo-muqueuses :

- zona (séquelles oculaires, cutanées, douloureuses).

II.2. Maladies parasitaires :

II.2.1. Maladies dues à des protozoaires :

- leishmanioses cutanées (cicatrices indélébiles) ;

- trypanosomiases humaines africaines (séquelles neurologiques) ;

- maladie de Chagas (séquelles cardiaques).

II.2.2. Helminthiases :

- schistomiase (séquelles génito-urinaires et hépatospléniques) ;

- distomatoses (complications hépatobiliaires, intestinales, pulmonaires) ;

- filarioses :

- filariose lymphatique (éléphantiasis des membres, du scrotum, complications rénales) ;

- loase (complications cardiaques, rénales, neurologiques) ;

- onchocercose (cécité) ;

- cysticercose (séquelles neurologiques) ;

- hydatidose (localisations hépatiques, pulmonaires, cérébrales) ;

- trichinose (complications neurologiques, cardiaques, rénales).

II.3. Maladies infectieuses intestinales :

Fièvres typhoïdes, autres salmonelloses, shigelloses, amibiase (complications à type de perforation digestive, de colite aiguë grave et leurs séquelles chirurgicales ; colopathie méta-amibienne).

II.4. Autres maladies bactériennes :

- brucellose (séquelles osseuses, neuroméningées ; « patraquerie » brucellienne) ;

- tuberculose (séquelles respiratoires, urogénitales, neurologiques, ostéo-articulaires, cardiaques, intestinales) ;

- lèpre (séquelles neurologiques, ostéo-articulaires, cutanées) ;

- autres yersinioses (complications rhumatologiques) ;

- infections à streptocoques (séquelles cardiaques, rénales) ;

- infections à staphylocoques (localisations viscérales et leurs séquelles) ;

- rickettsioses (séquelles vasculaires, cardiaques, nerveuses) ;

- borrélioses (maladie de Lyme : séquelles articulaires et neurologiques) ;

- listériose (séquelles neurologiques, oculaires) ;

- trachome (séquelles oculaires).