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Article (Arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective)

Article (Arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective)

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 25 août 2000 susvisé, la direction des systèmes de forces et de la prospective comprend, outre le bureau des affaires générales et le bureau de la maîtrise des armements :

1. Le service d'architecture des systèmes de forces constitué de la sous-direction des synthèses et de la prospective ;

2. Le service de la recherche et des études amont constitué, outre du bureau de la propriété intellectuelle :

- de la sous-direction des programmes d'études amont ;

- de la sous-direction de la politique de recherche ;

- de la sous-direction financière ;

- de la sous-direction scientifique.

En outre, la direction des systèmes de forces et de la prospective a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers :

- le centre d'analyse de défense ;

- le service des stratégies techniques et des technologies communes.