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Article (Décision no 2000-356 du 27 juin 2000 autorisant l'association Le Pluriel à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Antenne d'oc Cahors)

Article (Décision no 2000-356 du 27 juin 2000 autorisant l'association Le Pluriel à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Antenne d'oc Cahors)

Art. 1er. - L'association Le Pluriel est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'oc Cahors.