Article 3 (Arrêté du 9 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options, ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du prochain renouvellement du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques.