Les annexes A et B de l'arrêté du 5 décembre 2002 susvisé (dit « arrêté ADR »), composées de deux volumes, sont modifiées comme suit :
Volume I :
Page 8 :
1.1.3.6.2 : dans le troisième tiret, supprimer : « 7.2.3, ».
Page 10 :
1.1.3.6.3 : dans le tableau, sous Catégorie de transport 0, classe 4.3, ajouter à la fin : « et 3372 ».
Page 50 :
1.6.5.7 : ajouter le nouveau paragraphe suivant, applicable à partir du 27 juin 2003 :
« Les véhicules complets ou complétés qui ont été homologués par type avant le 31 décembre 2002 conformément au règlement ECE n° 105 (cf. note 1) tel que modifié par la série 01 d'amendements ou aux dispositions correspondantes de la directive 98/91/CE (cf. note 2) et qui ne sont pas conformes aux prescriptions du chapitre 9.2 mais qui sont conformes aux prescriptions relatives à la construction des véhicules de base (marginaux 220 100 à 220 540 de l'appendice B.2) applicables jusqu'au 30 juin 2001 pourront encore être agréés et utilisés à condition d'avoir été immatriculés pour la première fois ou d'avoir été mis en service avant le 1er juillet 2003. »
Page 87 :
2.1.3.3 : dans le dernier paragraphe, insérer : « non » avant : « nommément mentionnée ».
Page 121 :
2.2.2.3 : dans le tableau pour les gaz liquéfiés, code de classification 2A, dans le nota sous le numéro ONU 1078, remplacer : « gaz réfrigérant » par : « réfrigérant » (cinq fois).
Page 135 :
2.2.41.1.18 : dans la deuxième phrase, remplacer : « la liste des marchandises dangereuses » par : « le tableau A du chapitre 3.2 ».
Page 225, 2.2.9.3 : dans la liste des rubriques collectives, sous M5, supprimer : « pyrotechniques » (trois fois), et sous M11, supprimer les deux rubriques pour le numéro ONU 3363.