Article 3 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 3 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
L'annexe 2 de l'arrêté du 17 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté. L'annexe 6 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 17 juillet 1987 précité.