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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Vigne

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Dairien (Jean-Luc) ;

Secrétaire technique : M. Schneider (Christophe) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau de la viticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine.

Experts scientifiques :

Mme Adam-Blondon (Anne-Françoise) ;

M. Barbeau (Gérard) ;

M. Bouquet (Alain)) ;

M. Boursiquot (Jean-Michel) ;

M. Clipet (Christophe) ;

M. Forget (Dominique) ;

M. This (Patrice) ;

M. Walter (Bernard).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Gergaud (Jacques), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Guillaume (Alain), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Martel (Claude).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. de la Bretesche (André) ;

M. Desperrier (Jean-Michel) ;

M. Desache (François).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Casadesus (Georges), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gontier (Pierre), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Larrieu (Jean-Maurice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Mercier (Jean-Pierre), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Gillibert (Didier), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gentie (Patrice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Frissant (Pascal) ;

M. Guelin (Philippe) ;

M. Henry (Patrick) ;

M. Tarlant (Jean-Marie), Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à AOC ;

M. Viguier (Didier).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisin de table ;

M. Fetzmann (Denis) ;

M. Brun (Olivier).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Boidron (Robert), Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture ;

M. Jourdain (Jean-Marc), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

M. Rouquie (Pierre), institut technique de la vigne et du vin.