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Article (Arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de mécanicien navigant d'essais)

Article (Arrêté du 1er juin 1999 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de mécanicien navigant d'essais)

Art. 1er. - L'objet du présent arrêté est de :

a) Définir les conditions dans lesquelles le stage de formation prévu au paragraphe 2.10, premier alinéa, de l'annexe de l'arrêté du 1er juin 1999 susvisé a été suivi de façon satisfaisante ;

b) Fixer le régime des examens prévu au paragraphe 5.1.1 (3o) de cette même annexe.