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Article (Arrêté du 13 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Article (Arrêté du 13 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Art. 7. - A l'article 5, paragraphe 6 (Symboles) :

Au deuxième alinéa, supprimer la dernière phrase concernant le symbole SC 16 ;

Après les alinéas concernant le symbole SC 17, insérer l'alinéa suivant :

« Soit un itinéraire "Bis" ; on utilise alors le symbole SC 20, qui est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot "Bis" de couleur jaune. »

Ajouter un dernier alinéa rédigé comme suit :

« Soit l'identification d'un itinéraire "S", dit de substitution, caractérisant un réseau associé à un réseau principal autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. On utilise alors le symbole SU 1 composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent la lettre "S" et un (ou des) chiffre (s) de couleur jaune. »