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Article (Arrêté du 8 décembre 1998 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques)

Article (Arrêté du 8 décembre 1998 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques)

Art. 8. - Les conditions de l'épreuve sont celles prévues aux articles 11, 12 et 15 de l'arrêté du 23 juillet 1943 susvisé, sauf dispositions particulières prévues par les normes ou spécifications techniques visées à l'article 2.

TITRE II

ENTRETIEN ET USAGE DES APPAREILS