A N N E X E I
COMPOSITION DES GROUPES
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Budget général
Dépenses
Groupe 1
Remboursement de la dette
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf compte 1688).
Groupe 2
Immobilisations
139 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultats.
20 Immobilisations incorporelles.
2111 Terrains nus.
2112 Terrains aménagés.
2114 Terrains de gisement.
2115 Terrains bâtis.
2121 Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
2122 Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.
2124 Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à demeure.
2125 Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
2131 Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135 Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
2141 Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145 Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
2151 Instalations complexes spécialisées.
2153 Installations à caractère spécifique.
2154 Matériel et outillage.
216 Collections oeuvres d'art.
217 Animaux de rapport et de reproduction.
2181 Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182 Matériel de transport.
2183 Matériel de bureau et matériel informatique.
2184 Mobilier.
2188 Autres immobilisations corporelles.
228 Immobilisations mises en concession.
229...9 Annulation et réduction de titres de recettes des droits des concédants émis en cours des exercices précédent et antérieurs.
2311 Immobilisations en cours. - Terrains.
2312 Immobilisations en cours. - Agencements et aménagements des terrains.
2313 Constructions en cours sur sol propre.
2314 Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315 Immobilisations en cours. - Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318 Autres immobilisations corporelles en cours.
232 Immobilisations incorporelles en cours.
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
4811 Charges différées.
4816 Frais d'émission des emprunts obligataires.
4818 Charges à étaler.
Groupe 3
Reprise sur provisions
et régularisation des intérêts courus non échus
14 Provisions réglementées.
15 Provisions pour risques et charges.
1688 Intérêts courus.
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491 Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
Groupe 4
Autres dépenses
102...9 Annulation et réduction de titres de recettes d'apports émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
10682...9 Annulation et réduction de titres de recettes d'excédents affectés à l'investissement hospitalier émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
131...9 Annulation et réduction des titres de recettes de subventions d'équipement reçues émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
261 Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
262 Titres de participation (GIP).
263 Titres de participation (GIE).
264 Titres de participation (GCS).
266 Autres formes de participation.
267 Créances rattachées à des participations.
271 Titres immobilisés (droit de propriété).
272 Titres immobilisés (droit de créance).
274 Prêts.
275 Dépôts et cautionnements versés.
276 Autres créances immobilisées.
28...9 Annulation et réduction de titres de recettes des amortissements des immobilisations émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
Recettes
Groupe 1
Emprunts
16 Emprunts et dettes assimilés (sauf compte 1688).
Groupe 2
Amortissements
28 Amortissements des immobilisations.
Groupe 3
Provisions et intérêts courus non échus
14 Provisions réglementées.
15 Provisions pour risques et charges.
1688 Intérêts courus.
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491 Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
Groupe 4
Autres recettes
102 Apports.
10682 Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
131 Subventions d'équipements reçues.
139...9 Annulation et réduction de mandats de dépenses de subventions d'investissement inscrites au compte de résultats émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
208 Autres immobilisations incorporelles.
209 Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations incorporelles émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
2111 Terrains nus.
2112 Terrains aménagés.
2114 Terrains de gisement.
2115 Terrains bâtis.
2121 Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
2122 Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.
2124 Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à demeure.
2125 Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
2131 Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135 Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
2141 Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145 Constructions sur sol d'autrui installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
2151 Installations complexes spécialisées.
2153 Installations à caractère spécifique.
2154 Matériel et outillage.
216 Collections oeuvres d'art.
217 Animaux de rapport et de reproduction.
2181 Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182 Matériel de transport.
2183 Matériel de bureau et matériel informatique.
2184 Mobiler.
2188 Autres immobilisations corporelles.
228...9 Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations mises en concession émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
229 Droits des concédants.
23...9 Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations en cours émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
26 Participations et créances rattachées à des participations.
27 Autres immobilisations financières.
4811 Charges différées.
4816 Frais d'émission des emprunts obligataires.
4818 Charges à étaler.
A N N E X E I I
COMPOSITION DES GROUPES
DE LA SECTION D'EXPLOITATION
Budget général
Dépenses
Groupe 1
Charges d'exploitation relatives au personnel
61681 Maladie, maternité et accident du travail.
621 Personnel extérieur à l'établissement.
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641 Rémunération du personnel non médical.
642 Rémunération du personnel médical.
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
6452 Charges de sécurité sociale : personnel médical.
647 Autres charges sociales.
648 Autres charges de personnel.
67281 Charges de personnel.
Groupe 2
Charges d'exploitation à caractère médical
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60311 Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical et pharmaceutique.
60321 Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322 Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066 Fournitures médicales.
6071 Achats de marchandises à caractère médical ou pharmaceutique.
611 Sous-traitance générale.
615611 Maintenance informatique à caractère médical.
61562 Maintenance du matériel médical.
67282 Charges à caractère médical.
Groupe 3
Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
60312 Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère hôtelier et général.
6032 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
6037 Variation des stocks de marchandises.
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
6072 Achats de marchandises à caratère hôtelier et général.
61 Services extérieurs (sauf 611, 615611, 61562, 61681).
62 Autres services extérieurs (sauf 621).
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
65 Autres charges de gestion courante.
67283 Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général.
7133 Variation des en-cours de production de biens (débits).
7135 Variation des stocks de produits (débits).
Groupe 4
Amortissements, provisions,
charges financières et exceptionnelles
66 Charges financières.
67 Charges exceptionnelles (sauf 6721, 67221, 67241, 67281, 67282, 67283).
68 Dotations aux amortissements et aux provisions.
Recettes
Groupe 1
Dotation globale de financement
70621 Dotation globale.
Groupe 2
Produits de l'activité hospitalière
706221 Médecine et spécialités médicales.
706222 Chirurgie et spécialités chirurgicales.
7062231 Spécialités coûteuses.
7062232 Spécialités très coûteuses.
706224 Services de moyen séjour.
706228 Lutte contre les maladies mentales (produit de la tarification en hospitalisation complète).
70623 Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.
70624 Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.
70625 Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
70627 Forfait journalier.
706511 Consultations entièrement payées par les malades.
706512 Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance maladie.
70652 Pansements.
70653 Bains et massages.
70654 Gros appareillage.
70655 Interruption volontaire de grossesse.
70656 SMUR.
70658 Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
7066 Produits des écoles paramédicales.
7411 Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).
74131 Subventions versées au SAMU.
74132 Subventions versées au SMUR.
74133 Subventions versées au centre 15.
744 Aide forfaitaire à l'apprentissage.
Groupe 3
Autres produits
701 Ventes de produits finis.
702 Ventes de produits intermédiaires.
703 Ventes de produits résiduels.
704 Travaux.
706227 Majoration régimes particuliers.
7064 Fournitures de services hospitaliers pour les malades hébergés dans d'autres établissements.
70657 Protection maternelle et infantile.
707 Ventes de marchandises.
7081 Produits des services exploités dans l'intérêt des personnels.
7082 Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
7083 Prestations délivrées à d'autres tiers.
7084 Prestations informatiques.
7088 Autres produits d'activités annexes.
7133 Variation des en-cours de production de biens.
7135 Variation des stocks de produits.
72 Production immobilisée.
7412 Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.
7418 Autres subventions d'exploitation.
742 Participations.
743 Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7582 Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7583 Remboursements de frais.
7584 Remboursements de frais par les budgets annexes.
7586 Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588 Autres produits divers de gestion courante.
761 Produits de participations.
762 Produits des immobilisations financières.
764 Revenus des valeurs mobilières de placement.
765 Escomptes obtenus.
766 Gains de change.
767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768 Autres produits financiers.
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7722 Produits provenant de différences sur charges à payer.
77238 Autres produits.
7724 Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
77288 Autres produits (sur exercices antérieurs).
775 Produits des cessions d'éléments d'actif.
777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778 Autres produits exceptionnels.
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78173 Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
78174 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866 Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78741 Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
7876 Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
603 Variation des stocks (crédits).
6091 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
6092 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur d'autres services extérieurs.
Groupe 4
Transferts de charges
791 Transferts de charges d'exploitation.
796 Transferts de charges financières.
797 Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E I I I
COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS
DES BUDGETS ANNEXES
A. - Dotation non affectée
Dépenses
Groupe 1
Charges d'exploitation relatives au personnel
A 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A 641 Rémunération du personnel non médical.
A 6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
A 647 Autres charges sociales.
A 648 Autres charges de personnel.
Groupe 2
Autres charges d'exploitation
A 601 Achats stockés de matières premières et fournitures.
A 602 Achats stockés : autres approvisionnements.
A 6031 Variation des stocks de matières premières et fournitures.
A 6032 Variation des stocks des autres approvisionnements.
A 6037 Variation des stocks de marchandises.
A 606 Achats non stockés de matières et fournitures.
A 607 Achats de marchandises.
A 61 Services extérieurs.
A 62 Autres services extérieurs.
A 635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
A 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
A 65 Autres charges de gestion courante.
A 66 Charges financières.
A 67 Charges exceptionnelles.
A 68 Dotations aux amortissements et aux provisions.
A 7135 Variations des stocks de produits (débits).
Recettes
Groupe 1
Produits de la dotation non affectée
A 7011 Produits végétaux non transformés.
A 7012 Produits végétaux transformés.
A 7013 Produits animaux.
A 7014 Animaux autres que de rapport et de reproduction.
A 7018 Autres produits des domaines.
A 703 Ventes de produits résiduels.
A 707 Ventes de marchandises.
A 7135 Variations des stocks de produits.
A 72 Production immobilisée.
A 744 Aide forfaitaire à l'apprentissage.
A 751 Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
A 752 Droits de chasse et de pêche.
A 753 Fermages.
A 758 Produits divers de gestion courante.
A 76 Produits financiers.
A 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
A 772 Produits sur exercices antérieurs.
A 775 Produits des cessions d'éléments d'actif.
A 778 Autres produits exceptionnels.
A 603 Variation de stocks (crédits).
A 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
A 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
A 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
Groupe 2
Reprise sur amortissements
et provisions, transferts de charges
A 7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
A 78173 Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
A 78174 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
A 786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
A 7874 Reprises sur autres provisions réglementées.
A 79 Transferts de charges.
B. - Unités de soins de longue durée, activités
relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
LETTRES MNEMOTECHNIQUES
B : centres et unités de soins de longue durée (long séjour).
J : maisons de retraite.
K : hospices.
N : services de soins à domicile pour personnes âgées.
P : autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
Dépenses
Groupe 1
Charges d'exploitation relatives au personnel
61681 Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail.
621 Personnel extérieur à l'établissement.
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641 Rémunérations du personnel non médical.
642 Rémunérations du personnel médical.
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
647 Autres charges sociales.
648 Autres charges de personnel.
Groupe 2
Charges d'exploitation à caractère médical
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60321 Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322 Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066 Fournitures médicales.
611 Sous-traitance générale.
Groupe 3
Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général
601 Achats stockés de matières premières et fournitures.
602 Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
6031 Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
6037 Variation des stocks de marchandises.
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
607 Achats de marchandises.
61 Services extérieurs (sauf 611 et 61681).
62 Autres services extérieurs (sauf 621).
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
65 Autres charges de gestion courante.
713 Variations des stocks de produits (débits).
Groupe 4
Amortissements, provisions, charges financières
et exceptionnelles
66 Charges financières.
67 Charges exceptionnelles (sauf compte 6721).
68 Dotations aux amortissements et aux provisions.
Recettes
Groupe 1
Forfait global de soins
70621 Dotation globale (forfait global annuel) (soins de longue durée maisons de retraite).
Groupe 2
Forfaits journaliers de soins
706112 Forfait journalier de soins (activités autres que soins de longue durée).
706122 Forfait journalier de soins (longue durée).
Groupe 3
Produits de l'hébergement
70613 Prix de journée hébergement (établissements comportant un forfait de soins).
70614 Prix de journée (établissements pour personnes âgées sans forfait de soins).
70615 Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
70616 Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
70618 Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
70627 Forfait journalier (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale).
7063 Prestation spécifique dépendance.
Groupe 4
Autres produits
701 Ventes de produits finis.
702 Ventes de produits intermédiaires.
703 Ventes de produits résiduels.
704 Travaux.
7065 Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
707 Ventes de marchandises.
708 Produits des activités annexes.
713 Variations de stocks de produits (crédits).
72 Production immobilisée.
74 Subventions d'exploitation et participations.
7582 Retenues et versements sur honoraires médicaux (1).
7583 Remboursements de frais.
7584 Remboursements de frais par les budgets annexes (2).
7586 Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588 Autres produits divers de gestion courante.
761 Produits de participations.
762 Produits des immobilisations financières.
764 Revenus des valeurs mobilières de placement.
765 Escomptes obtenus.
767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768 Autres produits financiers.
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772 Produits sur exercices antérieurs.
775 Produits des cessions d'éléments d'actif.
777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778 Autres produits exceptionnels.
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78174 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
786 Reprises sur provisions (produits financiers).
78741 Reprises sur la réserve de trésorerie.
79 Transferts de charges.
603 Variation de stocks (crédits).
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
Structures pour toxicomanes, activités
de lutte contre l'alcoolisme
LETTRES MNEMOTECHNIQUES
U : activité de lutte contre l'alcoolisme.
V : structures pour toxicomanes.
Dépenses
Groupe 1
Charges d'exploitation relatives au personnel
621 Personnel extérieur à l'établissement.
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641 Rémunérations du personnel non médical.
642 Rémunérations du personnel médical.
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
647 Autres charges sociales.
648 Autres charges de personnel.
Groupe 2
Charges d'exploitation à caractère médical
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60321 Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322 Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066 Fournitures médicales.
611 Sous-traitance générale.
Groupe 3
Autres charges
601 Achats stockés de matières premières et fournitures.
602 Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
6031 Variation des stocks de matières premières ou fournitures.
6032 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
6037 Variation des stocks de marchandises.
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
607 Achats de marchandises.
61 Services extérieurs (sauf 611).
62 Autres services extérieurs (sauf 621).
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
658 Charges diverses de gestion courante.
66 Charges financières.
67 Charges exceptionnelles.
68 Dotations aux amortissements et aux provisions.
713 Variations des stocks de produits (débits).
Recettes
Groupe 1
Subvention Etat
741 Subventions d'exploitation versées par l'Etat.
Groupe 2
Autres produits
706 Prestations de services.
713 Variations des stocks de produits (crédits).
72 Production immobilisée.
742 Participations.
748 Autres subventions d'exploitation.
758 Produits divers de gestion courante.
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772 Produits sur exercices antérieurs.
775 Produits des cessions d'éléments d'actif.
778 Autres produits exceptionnels.
781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7874 Reprises sur autres provisions réglementées.
79 Transfert de charges.
603 Variation de stocks (crédits).
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
(1) A n'utiliser que par les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celles de soins de longue durée.
(2) A n'utiliser que pour les centres autonomes ou hôpitaux locaux de soins de longue durée.