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Article (Arrêté du 17 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 26 juillet 2000 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « art du bijou et du joyau »)

Article (Arrêté du 17 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 26 juillet 2000 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « art du bijou et du joyau »)

Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 26 juillet 2000 susvisé est ainsi rédigé :

« L'option bijouterie de l'arrêté du 6 juin 1988 susvisé portant création du certificat d'aptitude professionnelle de métaux précieux est supprimée à l'issue de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2002 ».