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Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Art. 11. - La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 1991 précité aura lieu en 1998. A l'issue de cette session, les dispositions de cet arrêté relatives à l'option Arts de la pierre sont abrogées.

La première session du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1999.