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Article (Arrêté du 21 septembre 1998 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Article (Arrêté du 21 septembre 1998 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Art. 6. - La sous-direction des formations, des métiers, de la recherche architecturale et urbaine comprend :

- le bureau des enseignements ;

- le bureau de la recherche architecturale et urbaine ;

- le bureau des moyens des écoles d'architecture ;

- le bureau des professions, de l'emploi, de l'économie et de la formation continue.