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Article (Arrêté du 21 septembre 1998 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Article (Arrêté du 21 septembre 1998 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Art. 4. - La sous-direction de l'archéologie comprend :

- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche ;

- le bureau de l'archéologie préventive et de la méthodologie.