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Article (Arrêté du 26 juin 1998 portant nomination au Conseil national des professions du spectacle)

Article (Arrêté du 26 juin 1998 portant nomination au Conseil national des professions du spectacle)

Art. 6. - L'arrêté du 29 mars 1993 portant nomination au Conseil national des professions du spectacle est abrogé.